Moussy le Neuf - Du neuf à Moussy

Biodiversité : un capital à sauvegarder

    Notre département couvre un territoire à forte diversité naturelle, historique et culturelle. Pour répondre aux aspirations des Seine-et-Marnais, atteindre un développement durable et équilibré du territoire et pour conserver ces richesses tout en conservant leur accessibilité au public, le conseil général a lancé un vaste programme de valorisation de la biodiversité. Le département a d’ores et déjà décidé de consacrer 1 300 000 € sur 3 ans à la protection de la biodiversité. La connaissance du patrimoine naturel départemental et de sa vulnérabilité face à la consommation de l’espace et de ses usages est en effet essentiel pour développer un aménagement harmonieux.

Conseil municipal du 6 mars 2009

La stratégie de l’obstruction

    Nous l’avons toujours dit : nous sommes prêts à tous les aménagements, à tous les compromis à partir du moment où la liberté de chacun sera respectée. Si nous entendons et que nous comprenons les habitants qui ne souhaitent pas être enregistrés lors des questions du public, nous entendons également que d’autres souhaitent l’être. Alors où est le problème me direz-vous ? Nous sommes d’accord pour couper la caméra pour celles et ceux qui ne souhaitent pas être enregistrés et à définir les aménagements nécessaires de concert avec la municipalité. Le problème n’en est en fait pas un. Tout devrait être réglé et cela devrait déjà être fait. Et pourtant un conflit vient d’éclater... La mairie ne l’entend pas de cette oreille. La mairie ? Le maire en tout état de cause. Car c’est bien lui qui décide de la tenue ou non de ces questions. Car ces fameuses questions n’ont pas de statut légal. Leur tenue reste à la discrétion de celui qui préside le conseil municipal, le maire, mais ont tout de même lieu dans le cadre d’une réunion publique. On peut d’ailleurs au moins reconnaître ce mérite à la municipalité : même si, jusque-là elles furent peu intéressantes, elles avaient au moins le mérite d’exister. Et notre édile a décidé qu’elles n’auraient plus lieu tant que nous souhaitions les enregistrer. Et c’est bien le maire que ce sujet dérange. Puisque la solution existe. Puisqu’un compromis est possible. Puisque nous sommes disponibles pour trouver un accord, il n’y a aucune raison valable à son entêtement. Sinon qu’il y voit un réel danger et que la peur s’est installée. La peur des questions du public ? Bien sûr. La peur du public même. La peur des questions gênantes, des interventions non préparées et, devant la réussite et l’audience des retransmissions vidéo du conseil, le risque de les voir étalées au grand jour. Le risque de se voir balbutier et pris au piège, défait par n’importe qui ou pire, mis en difficulté par l’opposition ! Le trouillomètre est dans le rouge… Devant cette menace, le maire, qui n’a pas le courage d’affronter ses adversaires en face et en public, a donc décidé d’adopter la stratégie de l’obstruction. Elle est déjà de mise depuis un an pour les membres de l’opposition. Refus de communiquer des documents publics, de fournir une salle municipale contre toute tradition républicaine et même dans le traitement personnel des dossiers traités par la mairie en refusant sans raison une demande de travaux des plus banale. Pression, chantage et obstruction, voilà les trois mamelles de la stratégie politique du maire. Voilà encore un bel exemple de la haute estime en laquelle le maire tient la démocratie populaire et le rôle de l’opposition dans celle-ci. C’est aussi un exemple, malheureusement plutôt commun, des méthodes quotidiennes de la municipalité.

    Nous n’abandonnerons pas ceux qui souhaitent s’exprimer. Nous n’abandonnerons pas non plus notre souhait d’interroger la municipalité en public afin d’obtenir des réponses. Monsieur le maire, il faut céder et rétablir les questions du public !

S.I.E.P. du 11 février 2009

Conseil municipal du 6 février 2009

Rigault show et froid

    La question est tombée instantanément. A peine entré dans la salle du conseil, ce 6 février, le maire nous tombe dessus : "Quelles sont vos intentions pour les questions du public ?". Passée la surprise, nous lui proposons de le rencontrer pour en discuter et trouver une solution. Mais le dialogue n’est pas possible: "Soit vous coupez, soit vous êtes autonomes". Le chantage est posé. Soit nous coupons la caméra, soit nous ne pourrons pas la brancher sur une prise de courant. Puisque nous avions déjà décidé de ne pas les filmer pour ouvrir une médiation, nous proposons à nouveau un rendez-vous contre la garantie de ne pas filmer. Après quelques tergiversations, l’accord tombe enfin : pas d’enregistrement, pour cette séance, lors des questions du public contre un entretien sous 10 jours afin de trouver une solution.

    Comme convenu, nous n’avons pas enregistré les questions du public. Mais, malgré plusieurs relances, nous attendons toujours d’être reçus comme promis par la municipalité ...

Interdiction de la caméra au conseil municipal, nouvel article dans le parisien

Voeux 2009

Retransmission vidéo du conseil : la municipalité s’oppose à l’information libre des citoyens

    Comme nous l’avions promis pendant la campagne municipale et comme nous l'avions annoncé sur notre site le 17 septembre et dans l’édition du QDN de novembre, nous nous sommes rendus au conseil municipal du 5 décembre munis d'une caméra afin d'enregistrer les débats et les questions du public pour les retransmettre sur internet. Le bien-fondé de cette proposition, qui visait avant tout à élargir le champ d’information municipal et à permettre aux citoyens qui n’ont pas accès à la salle du conseil en raison de son inaccessibilité, à participer au débat, n’était visiblement pas partagé par la municipalité. Feignant la surprise en nous voyant sortir la caméra et multipliant les obstructions, l'équipe municipale a tout fait pour nous empêcher de réaliser le tournage (allant même jusqu’à tenter physiquement de nous en empêcher). Alors que nous étions prêts au dialogue et que nous avions coupé la caméra afin de nous expliquer, le maire, Bernard RIGAULT, a préféré, une fois de plus, boxer sous la ceinture en s'en prenant personnellement aux membres de l'opposition présents en utilisant ses armes habituelles : la diffamation et la calomnie. Notre équipe a alors décidé de reprendre le tournage coûte que coûte. Devant notre insistance et refusant tout dialogue, le maire a joué le pourrissement et a réquisitionné la gendarmerie afin de faire interrompre l'enregistrement et saisir la cassette... Mais nous étions dans notre bon droit: la gendarmerie nous a tout naturellement donné raison et le maire, défait, a du finalement proposer en catastrophe un huis clos afin de nous empêcher définitivement de filmer.

    Nous ne pouvons laisser cet incident sans suite car tout ceci constitue une atteinte grave du droit d'information des citoyens et un irrespect évident des individus et de l’opposition. D'autant que la municipalité a récidivé en transformant la vérité dans le compte-rendu officiel du conseil publié mardi 16 novembre. Faisant la part belle au point de vue du maire, sans aucune objectivité, il y est, entre autre question, d'une demande d'interruption effectuée par la gendarmerie qui n'a jamais existé. Si tel avait été le cas, le tournage n'ayant jamais été interrompu, cela aurait constitué un délit. La gendarmerie est pourtant repartie sans constater aucune infraction ni aucun trouble à l’ordre public et sans saisir la cassette.

    Cet incident est inacceptable. Non seulement la municipalité a privé les citoyens de la séance publique du conseil (ce qui ne doit souffrir d’aucune exception) mais elle a également fait preuve d’une irresponsabilité flagrante. Les élus, en préparant et en organisant l’obstruction afin de résister à ce qui est un droit fondamental pour les citoyens, ont déshonoré le mandat de représentants du peuple qui est le leur.

    Dans un premier temps, plusieurs plaintes pour diffamation ont été déposées à la gendarmerie de Dammartin-en-Goële. Nous avons ensuite déposé un recours en annulation pour excès de pouvoir auprès du tribunal administratif de Melun, pour récuser le recours au huis clos qui est, d'après nous, abusif. Cette procédure est longue (24 mois environ), mais elle démontrera à coup sûr, que le maire a abusé de son pouvoir.

    Lors du conseil du 9 janvier, au cours duquel nous nous sommes à nouveau présentés avec une caméra, le maire, après épuisement de toutes les questions à l'ordre du jour, nous a demandé de couper la caméra. Pensant qu'il existait une raison légitime, nous nous sommes exécutés pour nous apercevoir finalement, que le maire souhaitait uniquement nous empêcher de filmer les questions du public. Nous avons alors décidé de rallumer la caméra en nous expliquant sur notre geste. En effet, bien que la séance soit close, les questions du public restent dans le cadre d'une réunion publique. Même si celle-ci est informelle, nous n'avons aucune obligation de couper la caméra. D'ailleurs, si ce n’est un membre du public, proche du maire, qui s’est manifesté pour demander à ne pas être filmé, ce qui n'est pas dans nos intentions puisque nous ne filmons que les membres du conseil en plan fixe, à la sortie du conseil, les avis était plutôt unanimes sur la nécessité de filmer ces questions. Un conseiller municipal nous dira même le lendemain qu'il était contre ce "coup" préparé à l'avance par la municipalité.

    Nous ne souhaitons pas, bien sûr, entraver les débats, ni empêcher le public de s'exprimer. Mais en vérité, le problème n'est pas là. Le maire ne veut pas tant protéger la tranquillité des membres du public que la sienne. Les questions du public étant la seul chose qu'il ne contrôle pas, sa peur ne viendrait-elle pas plutôt des questions gênantes qu'il a jusque-là préféré traiter par le mépris et les coups bas en petit comité, chose qu'il ne pourra plus faire au grand jour.

    Depuis, malgré le chantage et la mauvaise volonté de la municipalité, nous continuons à nous présenter au conseil munis d'une caméra et nous continuerons à filmer les élus au-delà de la séance, pour permettre aux Moussignols de s'exprimer au grand jour, s’ils le souhaitent.

La diffusion du conseil municipal sur internet dans le Parisien

Conseil municipal du 5 décembre 2008

Quoi de neuf à Moussy ? n°6

Quoi de neuf à Moussy ? n°6

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Une caméra au conseil municipal ?

    Dans le cadre de nos réflexions et propositions concrètes, en voici une qui devrait retenir toute l’attention. Peut-on filmer les séances du conseil municipal ? La réponse est oui. Toute séance du conseil municipal peut être filmée et diffusée soit par la commune elle-même soit par un membre de l’assistance. La loi est claire à ce sujet: les séances sont publiques (article L.2121-18 du Code général des collectivités territoriales) et toute séance publique peut être filmée et diffusée librement. Ce droit peut donc s’exercer sans préjudice des pouvoirs que le maire tient de l’article L 2121-16 du CGT (police de l’assemblée), c’est à dire, à condition que la personne qui enregistre par des moyens sonores ou visuels ne trouble pas l’ordre public. Nous étudions actuellement cette possibilité, qui permettrait à tout un chacun de visualiser les débats sur internet.

    Pourquoi enregistrer et diffuser les séances du conseil municipal ? L’ensemble de la population ne peut se rendre à chaque séance du conseil et la salle (située au premier étage) est inaccessible aux Personnes à Mobilité Réduite. Ceci permettrait à un grand nombre de nos concitoyens d’accéder aux prises de décisions qui nous concernent tous. De plus en de communes utilisent ce moyen de diffusion facile à mettre en œuvre et peu onéreux. Certaines vont même plus loin et diffusent les séances en direct sur internet. Nous nous rendrons donc au prochain conseil, en décembre, avec un caméscope pour élever les débats !

Maître corbeau

    Plusieurs candidats de la liste « Du neuf à Moussy » ont reçu, la semaine suivant le scrutin, des lettres anonymes. Il s’agirait du même auteur pour chaque lettre, les écritures sont similaires et elles sont, en outre, pleine de fautes de français. Elles ont toutes été envoyées le même jour, en dehors de Moussy. Du fait de leur caractères insultant et menaçant, plusieurs plaintes ont été déposées à la gendarmerie de Dammartin en Goële. Une enquête est en cours.

Quoi de neuf à Moussy ? n°5

Quoi de neuf à Moussy ? n°5

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